Se marier légalement au Québec : ce que chaque couple fiancé doit savoir

Par Stephanie Courte, Fondatrice et Présidente, Rose Gold Celebrations

Félicitations, vous êtes fiancés! Entre les célébrations, les photos de la bague et la vague de questions de la famille, il y a un aspect de la planification du mariage qui prend presque tous les couples par surprise : le volet légal. Au Québec, se marier implique quelques étapes importantes qui n'existent pas tout à fait de la même façon ailleurs au Canada. La bonne nouvelle, c'est qu'une fois qu'on les comprend, elles sont simples. Voici tout ce que vous devez savoir, en langage clair.

Qui peut légalement vous marier au Québec?

Au Québec, un mariage légal peut être célébré par un célébrant professionnel de mariage, un notaire, un greffier ou un greffier adjoint, un maire ou un membre du conseil municipal, un ministre du culte, ou un célébrant désigné, comme un ami ou un membre de la famille, qui obtient une autorisation temporaire. Voici à quoi ressemble chaque option :

Un célébrant professionnel de mariage. C'est ce que la plupart des couples imaginent lorsqu'ils pensent à leur cérémonie : une personne qui prend le temps de vous connaître, qui rédige une cérémonie autour de votre histoire et qui apporte chaleur et présence au moment où vous dites oui. Chaque célébrant de l'équipe Rose Gold Celebrations est autorisé par le Directeur de l'état civil à célébrer des mariages légaux partout au Québec, n'importe quel jour, en anglais, en français, dans les deux langues ou dans une autre. Votre cérémonie est entièrement façonnée autour de vous, qu'il s'agisse d'une élégante cérémonie au vignoble, d'une célébration intime à la maison, des formalités légales seulement à notre bureau, ou d'un grand mariage dans une salle de bal, avec ou sans éléments spirituels ou culturels. C'est vous qui choisissez.

Un notaire. Les notaires autorisés à célébrer des mariages peuvent également célébrer des cérémonies dans la province.

Un greffier ou un greffier adjoint. C'est l'option du palais de justice. Les greffiers peuvent célébrer des mariages civils au palais de justice de votre région. La cérémonie est brève et standard, avec peu de flexibilité quant à la date, à l'heure et au lieu.

Un maire ou un officier municipal. Les maires et les membres du conseil municipal qui sont autorisés peuvent célébrer des mariages, généralement à l'intérieur des limites de leur municipalité.

Un ministre du culte. Les prêtres, rabbins, imams et autres représentants religieux autorisés par un organisme religieux reconnu peuvent célébrer des mariages légaux. Pour ceux qui aiment les détails techniques, c'est aussi la catégorie officielle sous laquelle les équipes de célébrants professionnels comme la nôtre sont autorisées, bien que, comme vous l'avez lu plus haut, nos cérémonies soient entièrement construites autour de chaque couple.

Un célébrant désigné, parfois appelé célébrant d'un jour. Oui, votre meilleur ami, un membre de votre famille ou tout être cher peut légalement vous marier au Québec, mais pas en cliquant sur un bouton en ligne. Cette personne doit demander et obtenir une autorisation temporaire auprès du Directeur de l'état civil, et ce processus prend plusieurs mois, alors planifiez bien à l'avance. L'autorisation n'est valide que pour cette personne et pour cette date précise.

Un conseil important : peu importe qui vous choisissez, vérifiez que cette personne est autorisée. Vous pouvez confirmer l'autorisation de tout célébrant directement auprès du Directeur de l'état civil. Une cérémonie célébrée par une personne sans autorisation n'est pas un mariage légal, aussi belle soit-elle.

Quelle est la différence entre un mariage civil et un mariage religieux?

Les deux ont exactement la même valeur légale au Québec, et c'est ce qui compte : le poids légal de votre mariage vient de l'autorisation de votre célébrant et du respect des étapes légales, et non du style de votre cérémonie. Que votre cérémonie soit célébrée au palais de justice, dans un lieu de culte ou par un célébrant professionnel dans le lieu de vos rêves, vous êtes tout autant mariés. La plupart des couples que nous célébrons souhaitent simplement une cérémonie qui leur ressemble, et c'est exactement ce qu'offre une cérémonie personnalisée : la liberté complète d'inclure des touches spirituelles, des traditions culturelles, ou rien de tout cela, avec une pleine validité légale dans tous les cas.

Qu'est-ce que la publication d'un avis de mariage?

C'est l'étape qui surprend le plus les couples. Avant de pouvoir vous marier légalement au Québec, un avis de mariage doit être publié pendant 20 jours avant votre cérémonie. L'avis contient des renseignements de base sur vous deux ainsi que les détails de votre cérémonie, et il donne à toute personne ayant une objection légale l'occasion de se manifester. En pratique, les objections sont extrêmement rares, mais la publication elle-même est obligatoire.

Votre célébrant se charge de demander cette publication en votre nom. Ce qui compte pour vous, c'est le moment. En raison du délai de 20 jours et des délais de traitement, vous ne devriez jamais laisser les documents légaux aux dernières semaines. Lorsque vous réservez avec un célébrant d'expérience, cet échéancier est géré pour vous dès le départ.

Dans certaines situations exceptionnelles, une dispense de publication peut être accordée, mais sachez que c'est très strict et que celle-ci n'est approuvée que dans des circonstances très précises. Ce n'est pas un plan B si la date limite de publication a été manquée, et une demande faite pour cette raison ne sera pas approuvée. Planifiez votre échéancier correctement dès le départ et vous n'aurez jamais à vous en soucier.

Quels documents devez-vous fournir?

Chacun de vous devra fournir des documents officiels prouvant votre identité, votre âge et votre état civil. Cela signifie généralement une pièce d'identité gouvernementale valide avec photo et votre certificat de naissance. Si l'un de vous a déjà été marié, vous devrez prouver que vous êtes libre de vous marier, par exemple avec un certificat de divorce. Si vos documents proviennent de l'extérieur du Canada, parlez-en tôt à votre célébrant, car des traductions ou des étapes supplémentaires pourraient être nécessaires.

Que doit-il se passer pendant la cérémonie?

Pour que votre mariage soit valide, quelques éléments sont exigés par la loi. Deux témoins doivent être présents du début à la fin. Votre célébrant doit vous lire à voix haute, à vous et à vos témoins, certains articles du Code civil du Québec, vous devez chacun donner votre consentement librement et publiquement, et votre célébrant, agissant sous l'autorité de la loi, doit vous déclarer mariés. Ensuite, le couple, le célébrant et les deux témoins signent tous votre déclaration de mariage. Tout le reste, la musique, les vœux, les invités, les lectures, les rituels, les rires et les larmes, vous appartient entièrement. C'est exactement pourquoi tant de couples choisissent une cérémonie personnalisée : le cadre légal ne prend que quelques minutes, et le reste de la cérémonie, c'est votre histoire d'amour.

Que se passe-t-il après le « oui, je le veux »?

Après la cérémonie, votre célébrant envoie la déclaration de mariage signée au Directeur de l'état civil afin que votre mariage soit officiellement inscrit. Une fois l'inscription faite, vous pouvez demander votre certificat de mariage, le document officiel que vous utiliserez pour mettre à jour vos comptes, vos assurances et tout ce qui nécessite votre nouvel état matrimonial. Votre certificat ne vous est pas remis à la cérémonie, alors prévoyez un peu de patience si vous en avez besoin pour des fins de voyage ou d'immigration.

Une autre chose qui surprend bien des couples : au Québec, les époux conservent leur nom légal après le mariage. En fait, prendre le nom de famille de son conjoint n'est pas permis si vous résidez au Québec, contrairement à certaines autres provinces et à certains pays où cela se fait couramment.

Quand devriez-vous réserver votre célébrant?

Plus tôt que vous ne le pensez. Les célébrants d'expérience se réservent rapidement, surtout pour les samedis entre mai et octobre, et beaucoup de couples réservent maintenant leur célébrant 12 à 18 mois à l'avance, tout de suite après leur lieu de réception. Réserver tôt fait plus que garantir votre date. Cela vous donne le temps de bâtir une vraie relation avec la personne qui se tiendra à vos côtés au moment le plus important de votre journée, et cela signifie que chaque échéance légale est gérée calmement, sans stress dans les dernières semaines.

VOS QUESTIONS, NOS RÉPONSES

Pouvons-nous nous marier n'importe où au Québec? Oui, tant que votre célébrant est autorisé à célébrer à cet endroit et que le lieu respecte le caractère solennel d'une cérémonie de mariage. Vignobles, jardins, hôtels, cabanes à sucre, votre propre cour arrière, nous avons célébré l'amour dans tous ces lieux.

Pouvons-nous nous marier en semaine ou en soirée? Absolument. De plus en plus de couples choisissent le vendredi, le dimanche et même des célébrations en semaine.

Un petit mariage ou un elopement est-il légalement valide? Complètement. Tant que les exigences légales sont respectées, une cérémonie intime avec votre célébrant et deux témoins est tout aussi valide qu'un mariage avec 200 invités. Et si vous n'êtes vraiment que tous les deux, nous pouvons même vous fournir les témoins.

Nous ne sommes pas citoyens canadiens. Pouvons-nous nous marier au Québec? Oui. Il n'y a aucune exigence de citoyenneté ou de résidence pour se marier au Québec, mais vous devrez fournir les mêmes documents officiels.

Un mariage célébré au Québec est-il reconnu ailleurs? Oui. Tout mariage légal célébré au Québec est valide dans toutes les autres provinces et tous les territoires du Canada. À l'international, la plupart des pays reconnaissent les mariages légalement célébrés au Canada, et vous n'avez généralement pas besoin d'enregistrer votre mariage québécois dans le pays que vous visitez ou dans lequel vous vous installez. Il y a deux exceptions à garder en tête. Le mariage entre conjoints de même sexe est reconnu partout au Canada et dans plusieurs autres pays, mais certaines nations ne reconnaissent toujours pas légalement les mariages entre conjoints de même sexe célébrés à l'étranger. Et l'union civile, qui est une option distincte au Québec, n'est pas reconnue ailleurs au Canada ni à l'international. Si vous prévoyez vous installer à l'étranger, il est toujours sage de confirmer les exigences de ce pays.

L'essentiel à retenir

Se marier légalement au Québec se résume à quatre choses : un célébrant autorisé, un avis de mariage publié, les bons documents et une cérémonie qui respecte les exigences légales. Tout le reste, c'est de la célébration.

Chez Rose Gold Celebrations, notre équipe de célébrants guide les couples à travers chacune de ces étapes, en anglais, en français, dans les deux langues ou dans une autre, pour qu'au moment où votre journée de mariage arrive, il ne reste plus que la joie. Si vous êtes nouvellement fiancés et que vous vous demandez par où commencer, nous serions ravis d'entendre votre histoire.

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